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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME
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LA TOUR DE MONTMIRAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR DE MONTMIRAIL
COTE MILLESIME, SARL

Numéro de dépôt :
3989717
Date de dépôt :
13/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/03/2023
LA TOUR DE MONTMIRAIL de COTE MILLESIME

Présentation de la marque LA TOUR DE MONTMIRAIL

Déposée le 13 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LA TOUR DE MONTMIRAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COTE MILLESIME domicilié(e) ZAC du Crépon Sud, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 716 695 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COTE MILLESIME, M. CHAULAN Frédéric domicilié(e) ZAC du Crépon Sud, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France.

La marque LA TOUR DE MONTMIRAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989717.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE MONTMIRAIL est expirée depuis le 13 mars 2023.

COTE MILLESIME a également déposé les autres marques suivantes : Côté Vignoble - Goût et Plaisir , TERRE DE CARIUS , La Tour des Voconces , Coté Millésime , Côté Vignoble , LES MESSES DU PRIEURÉ , CAVE DU FORUM , Maître de Chaise


COTE MILLESIME, SARL - ZAC du Crépon Sud, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France - SIREN 753716695


COTE MILLESIME, M. CHAULAN Frédéric - ZAC du Crépon Sud, Rue des Négades - 84420 - PIOLENC - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée “ Côtes du Rhône ” ou “ Côtes du Rhône Village ” ; eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine règlementée « Eaux-de-vie de Marc des Côtes du Rhône » ou « Eaux-de-vie de vin des Côtes du Rhône ».